SIGNATURE
Présentation de la marque SIGNATURE
Déposée le 3 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS HINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIGNATURE est expirée depuis le 3 novembre 2023.
THOMAS HINE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2020671 - Publication au BOPI 1993-31
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2003 n°2250259 - Publication au BOPI 2003-10-01
Inscription - Changement de dénomination n°27200 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12
Inscription - Changement de dénomination n°41235 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°41235 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2013 n°2543563 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04