Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THOMAS HINE Co, société anonyme

Numéro de dépôt :
1556318
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/1999
Marque figurative de THOMAS HINE   Co

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) THOMAS HINE Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMAS HINE Co domicilié(e) 16, quai de l'Orangerie, 16200 JARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556318.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 octobre 1999.

THOMAS HINE Co a également déposé les autres marques suivantes : CERF ROYAL , TRIOMPHE , HINE FAMILY RESERVE , COGNAC HINE , CIGAR RESERVE , HINE ANTIQUE , H de HINE , HINE TRIOMPHE , ANTIQUE T HINE ET COMPAGNIE , HINE SIGNATURE


THOMAS HINE Co, société anonyme - 16, quai de l'Orangerie, 16200 JARNAC - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

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