CERF ROYAL
Présentation de la marque CERF ROYAL
Déposée le 30 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS HINE & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERF ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CERF ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CERF ROYAL est expirée depuis le 30 avril 2023.
THOMAS HINE & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2003 n°2234192 - Publication au BOPI 2003-01-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2530255 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17