Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERF ROYAL
THOMAS HINE & Co, SAS

Numéro de dépôt :
93466556
Date de dépôt :
30/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2023

Présentation de la marque CERF ROYAL

Déposée le 30 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS HINE & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERF ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS HINE & Co domicilié(e) 16 QUAI ORANGERIE - 16200 - JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS HINE & Co domicilié(e) 16 QUAI DE L'ORANGERIE - 16200 - JARNAC - France.

La marque CERF ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CERF ROYAL est expirée depuis le 30 avril 2023.

THOMAS HINE & Co a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TRIOMPHE , HINE FAMILY RESERVE , COGNAC HINE , CIGAR RESERVE , HINE ANTIQUE , H de HINE , HINE TRIOMPHE , ANTIQUE T HINE ET COMPAGNIE , HINE SIGNATURE


THOMAS HINE & Co, SAS - 16 QUAI ORANGERIE - 16200 - JARNAC - France - SIREN 905620084


THOMAS HINE & Co - 16 QUAI DE L'ORANGERIE - 16200 - JARNAC - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2003 n°2234192 - Publication au BOPI 2003-01-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2530255 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)