Déposée le 31 janvier 2012 par monsieur thomas héloury et monsieur arnaud Susset
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ISINOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Les déposants sont monsieur thomas héloury domicilié(e) 29 rue des morillons - 75015 - paris - France et monsieur arnaud Susset domicilié(e) 4 avenue maxime gorki - 94500 - champigny sur marne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thomas héloury domicilié(e) 29 rue des morillons - 75015 - paris - France.
La marque ISINOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893369.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISINOV est expirée depuis le 31 janvier 2022.
M. thomas héloury - 29 rue des morillons - 75015 - paris - France
M. arnaud Susset - 4 avenue maxime gorki - 94500 - champigny sur marne - France
M. thomas héloury - 29 rue des morillons - 75015 - paris - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Inscription le 2 mai 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°600207 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle).
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