Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ANOMALY
THOMAS HARDING SINAXIS, SARL NADIA OUDOT
Numéro de dépôt :
3666725
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque ANOMALY
Déposée par voie électronique le 27 juillet 2009 par THOMAS HARDING, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINAXIS, NADIA OUDOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ANOMALY »
Les déposants sont THOMAS HARDING domicilié(e) 35 RUE MEGEVAND - 25000 - BESANCON - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINAXIS domicilié(e) 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , NADIA OUDOT domicilié(e) 35 RUE MEGEVAND - 25000 - BESANCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINAXIS domicilié(e) 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMAS HARDING - 35 RUE MEGEVAND - 25000 - BESANCON - France
SINAXIS, SARL - 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France - SIREN 5
NADIA OUDOT - 35 RUE MEGEVAND - 25000 - BESANCON - France
SINAXIS - 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525961 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17
Vêtement de sport ; chaussure de ski, de snowboard, de wakeboard ou pour le sport ; chausson de sport ;
Planche pour le surf, le ski, le snowboard, le wakeboard, le trampoline ; appareil de gymnastique ou trampoline ; rembourage de protection (partie d'habillement de sport et d'appareil de gymnastique ou de trampoline) ;
Production et montage de film sur bande video ; service de photographie ;
Conception d'article de sport ; étude, recherche et développement dans le domaine du sport.
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