Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TLT INSTRUMENTS
Monsieur Thomas Hamilton THORNE, demeurant 16 High Street, Haslemere, SURREY GU27 2LB, GRANDE BRETAGNE

Numéro de dépôt :
1281797
Date de dépôt :
09/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/1994

Présentation de la marque TLT INSTRUMENTS

Déposée le 9 août 1984 par monsieur Thomas Hamilton THORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TLT INSTRUMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Thomas Hamilton THORNE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Anthony Van Hagen - France.

La marque TLT INSTRUMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TLT INSTRUMENTS est expirée depuis le 9 août 1994.


Monsieur Thomas Hamilton THORNE, demeurant 16 High Street, Haslemere, SURREY GU27 2LB, GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni


Maître Anthony Van Hagen - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

INSTRUMENTS ET APPAREILS CHIRURGICAUX ET MEDICAUX EN TOUT GENRE.