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Marques déposées par Thomas GRILLE
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MOBILITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILITY
Thomas GRILLE

Numéro de dépôt :
94524490
Date de dépôt :
14/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2004

Présentation de la marque MOBILITY

Déposée le 14 juin 1994 par Thomas GRILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est Thomas GRILLE, domicilié(e) 103, avenue du Maréchal Foch, 78100 ST GERMAIN EN LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas GRILLE - France.

La marque MOBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILITY est expirée depuis le 14 juin 2004.


Thomas GRILLE - 103, avenue du Maréchal Foch, 78100 ST GERMAIN EN LAYE - France


Thomas GRILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Robinets Bains (appareils pour) Bains de siège (baignoires pour) Cabines de douche Douche Sanitaires (appareils et installation) Eau (accessoires de règlage) Fauteuils roulants pour malades Véhicules, appareils de locomotion Sièges Meubles Ameublement (pièces d')

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.