Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mont Vrac
M. Thomas GOURIOU
Mme. Ludivine PIERRUGUES

Numéro de dépôt :
4364791
Date de dépôt :
30/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2027
Mont Vrac de Thomas GOURIOU

Présentation de la marque Mont Vrac

Déposée par voie électronique le 30 mai 2017 par monsieur Thomas GOURIOU et madame Ludivine PIERRUGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mont Vrac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Les déposants sont monsieur Thomas GOURIOU domicilié(e) 37 rue du Belvédère - 38500 - Voiron - France et madame Ludivine PIERRUGUES domicilié(e) 37 rue du Belvédère - 38500 - Voiron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas GOURIOU domicilié(e) 37 rue du Belvédère - 38500 - Voiron - France.

La marque Mont Vrac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mont Vrac arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.


M. Thomas GOURIOU - 37 rue du Belvédère - 38500 - Voiron - France

Mme. Ludivine PIERRUGUES - 37 rue du Belvédère - 38500 - Voiron - France


M. Thomas GOURIOU - 37 rue du Belvédère - 38500 - Voiron - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.