Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"TOPOSORB"
Numéro de dépôt :
1463430
Date de dépôt :
13/04/1988
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
13/04/1998
Présentation de la marque "TOPOSORB"
Déposée le 13 avril 1988 par monsieur THOMAS Gérard demeurant à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « "TOPOSORB" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "TOPOSORB" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "TOPOSORB" est expirée depuis le 13 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41