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Marques déposées par thomas gauchet
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DECIDIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECIDIM
thomas gauchet, Agissant pour le compte de la société "DECIDIM" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3831444
Date de dépôt :
15/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2021
DECIDIM de thomas gauchet

Présentation de la marque DECIDIM

Déposée par voie électronique le 15 mai 2011 par thomas gauchet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECIDIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est thomas gauchet, Agissant pour le compte de la société "DECIDIM" en cours de formation domicilié(e) 88 B rue henri barbusse - 92190 - meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thomas gauchet domicilié(e) 88 B rue henri barbusse - 92190 - meudon - France.

La marque DECIDIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIDIM est expirée depuis le 15 mai 2021.


thomas gauchet, Agissant pour le compte de la société "DECIDIM" en cours de formation - 88 B rue henri barbusse - 92190 - meudon - France


thomas gauchet - 88 B rue henri barbusse - 92190 - meudon - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.