Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVAGNIN SVGN savagnin svgn
M. Thomas Garcia, Agissant pour le compte de la société "auto-entreprise" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4090842
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2024
SAVAGNIN SVGN savagnin svgn de Thomas Garcia

Présentation de la marque SAVAGNIN SVGN savagnin svgn

Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par monsieur Thomas Garcia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVAGNIN SVGN savagnin svgn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur Thomas Garcia domicilié(e) 19 rue Jean Louis Delaporte - 10000 - Troyes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Garcia domicilié(e) 19 rue Jean Louis Delaporte - 10000 - Troyes - France.

La marque SAVAGNIN SVGN savagnin svgn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVAGNIN SVGN savagnin svgn est expirée depuis le 14 mai 2024.


M. Thomas Garcia, Agissant pour le compte de la société "auto-entreprise" en cours de formation - 19 rue Jean Louis Delaporte - 10000 - Troyes - France


M. Thomas Garcia - 19 rue Jean Louis Delaporte - 10000 - Troyes - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Cuir et imitations du cuir ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.