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Marques déposées par monsieur Thomas GAGNANT
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Domaine Le Beurillon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Le Beurillon
Monsieur Thomas GAGNANT

Numéro de dépôt :
4630604
Date de dépôt :
06/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2030
Domaine Le Beurillon de Thomas GAGNANT

Présentation de la marque Domaine Le Beurillon

Déposée par voie électronique le 6 mars 2020 par monsieur Thomas GAGNANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Le Beurillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est monsieur Thomas GAGNANT domicilié(e) 4 rue l'étoupe - 10200 - Spoy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Floriane BOURGOIN domicilié(e) 4 rue de l'étoupe - 10200 - SPOY - France.

La marque Domaine Le Beurillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Le Beurillon arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.


Monsieur Thomas GAGNANT - 4 rue l'étoupe - 10200 - Spoy - France


Madame Floriane BOURGOIN - 4 rue de l'étoupe - 10200 - SPOY - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.