Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESSENCE CIELS
THOMAS FREDERIQUE

Numéro de dépôt :
3130460
Date de dépôt :
09/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2011
ESSENCE CIELS de THOMAS FREDERIQUE

Présentation de la marque ESSENCE CIELS

Déposée le 9 novembre 2001 par THOMAS FREDERIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESSENCE CIELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est THOMAS FREDERIQUE, domicilié(e) 13 rue Eugène Carriere, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS FREDERIQUE - France.

La marque ESSENCE CIELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSENCE CIELS est expirée depuis le 9 novembre 2011.

THOMAS FREDERIQUE a également déposé les autres marques suivantes : OMBILICAL , D'un battement de cils


THOMAS FREDERIQUE - 13 rue Eugène Carriere, 75018 PARIS - France


THOMAS FREDERIQUE - France


Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet partiel n°356004 - Publication au BOPI 2002-10-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Vaisselle en verre, porcelaine Linge de maison

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).