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Marques déposées par Thomas Franck
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VITROBULCOM...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITROBULCOM...
Thomas Franck

Numéro de dépôt :
1750582
Date de dépôt :
05/01/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/1999
VITROBULCOM... de Thomas Franck

Présentation de la marque VITROBULCOM...

Déposée le 5 janvier 1989 par Thomas Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITROBULCOM... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Thomas Franck, domicilié(e) 5 bd G. Clemenceau, 92400 Courbevoie - France.

La marque VITROBULCOM... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITROBULCOM... est expirée depuis le 5 janvier 1999.

Thomas Franck a également déposé les autres marques suivantes : CONTAINER , METALIK , FRANCK THOMAS


Thomas Franck - 5 bd G. Clemenceau, 92400 Courbevoie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, photographies, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), représentations graphiques, panneaux d'affichage en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.