Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS Sud Ouest Spirit
M. Thomas FRANCESCHIN

Numéro de dépôt :
4040521
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2023
SOS Sud Ouest Spirit de Thomas FRANCESCHIN

Présentation de la marque SOS Sud Ouest Spirit

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2013 par monsieur Thomas FRANCESCHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOS Sud Ouest Spirit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Thomas FRANCESCHIN domicilié(e) lieu-dit Cabillat - 32330 - COURRENSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas FRANCESCHIN domicilié(e) lieu-dit Cabillat - 32330 - COURRENSAN - France.

La marque SOS Sud Ouest Spirit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS Sud Ouest Spirit est expirée depuis le 17 octobre 2023.


M. Thomas FRANCESCHIN - lieu-dit Cabillat - 32330 - COURRENSAN - France


M. Thomas FRANCESCHIN - lieu-dit Cabillat - 32330 - COURRENSAN - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.