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Marques déposées par THOMAS FRANC
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VANITIES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VANITIES
THOMAS FRANC, Agissant pour le compte de la société "VANITIES" en cours de formation
VINCENT RIBAT, Agissant pour le compte de la société "VANITIES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3669470
Date de dépôt :
06/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
VANITIES de THOMAS FRANC

Présentation de la marque VANITIES

Déposée par voie électronique le 6 août 2009 par THOMAS FRANC et VINCENT RIBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VANITIES »

Les déposants sont THOMAS FRANC, Agissant pour le compte de la société "VANITIES" en cours de formation domicilié(e) 0 LATITUDE 43 rue du general leclerc - 83990 - SAINT TROPEZ - France et VINCENT RIBAT, Agissant pour le compte de la société "VANITIES" en cours de formation domicilié(e) 35 RUE JACOB - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS FRANC domicilié(e) 0 LATITUDE 43 rue du general leclerc - 83990 - SAINT TROPEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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THOMAS FRANC, Agissant pour le compte de la société "VANITIES" en cours de formation - 0 LATITUDE 43 rue du general leclerc - 83990 - SAINT TROPEZ - France

VINCENT RIBAT, Agissant pour le compte de la société "VANITIES" en cours de formation - 35 RUE JACOB - 75006 - PARIS - France


THOMAS FRANC - 0 LATITUDE 43 rue du general leclerc - 83990 - SAINT TROPEZ - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 2 décembre 2010 - Rejet partiel n°537165 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Inscription le 2 décembre 2010 - Rejet partiel n°537164 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Inscription le 29 mars 2011 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°546068 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-29

Inscription le 29 mars 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°546067 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-29

Inscription le 2 août 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°554987 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Inscription le 2 août 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°554972 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ;

Tissus ; linge de lit ; linge de maison ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.