Marque enregistrée - Marque en non vigueur

huile d'olive sauvage senes
Thomas FOURNIER

Numéro de dépôt :
3989124
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2023
huile d\'olive sauvage senes de Thomas FOURNIER

Présentation de la marque huile d'olive sauvage senes

Déposée le 11 mars 2013 par la société Thomas FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « huile d'olive sauvage senes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société Thomas FOURNIER domicilié(e) Oliveraie Sainte Elisabeth, route de Vence, BP 14 - 06570 - SAINT PAUL-DE-VENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 001 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fournier d'Hennezel Thomas domicilié(e) 10 rue des Canettes - 75006 - PARIS - France.

La marque huile d'olive sauvage senes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque huile d'olive sauvage senes est expirée depuis le 11 mars 2023.

Thomas FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : Brasserie des 9 Mondes , A'S ART'SHOOT , Les Saveurs de L'Aubréguière , GFg , KIPI


Thomas FOURNIER - Oliveraie Sainte Elisabeth, route de Vence, BP 14 - 06570 - SAINT PAUL-DE-VENCE - France - SIREN 750001943


M. Fournier d'Hennezel Thomas - 10 rue des Canettes - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Huiles et graisses comestibles.