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Marques déposées par monsieur Thomas Fontvielle
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Signal Spam
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Signal Spam
Monsieur Thomas Fontvielle

Numéro de dépôt :
4546333
Date de dépôt :
25/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2029
Signal Spam de Thomas Fontvielle

Présentation de la marque Signal Spam

Déposée par voie électronique le 25 avril 2019 par monsieur Thomas Fontvielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Signal Spam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est monsieur Thomas Fontvielle domicilié(e) 44 Rue de la bienfaisance - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thomas Fontvielle domicilié(e) 44 rue de la bienfaisance - 75008 - Paris - France.

La marque Signal Spam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signal Spam arrivera à expiration en date du 25 avril 2029.


Monsieur Thomas Fontvielle - 44 Rue de la bienfaisance - 75008 - Paris - France


Monsieur Thomas Fontvielle - 44 rue de la bienfaisance - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

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