Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES CATALANES CENT PAGES ET TOUT DEDANS
THOMAS Fabrice

Numéro de dépôt :
96617247
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2006

Présentation de la marque TERRES CATALANES CENT PAGES ET TOUT DEDANS

Déposée le 22 mars 1996 par THOMAS Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES CATALANES CENT PAGES ET TOUT DEDANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est THOMAS Fabrice, domicilié(e) 25, Avenue Jean Jaurès, 66350 TOULOUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque TERRES CATALANES CENT PAGES ET TOUT DEDANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES CATALANES CENT PAGES ET TOUT DEDANS est expirée depuis le 22 mars 2006.

THOMAS Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : PLACE A RAGOTS , LFX prod , Vices & délices , TERRES CATALANES , NOCTAMPUB La nuit porte conseil


THOMAS Fabrice - 25, Avenue Jean Jaurès, 66350 TOULOUGES - France


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Produits de l'imprimerie : revues, journaux, périodiques, publications