Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOUR DE MAIN DES VENDEENS Gâches & Brioches
THOMAS ENTREPRISE, SAS

Numéro de dépôt :
3841821
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2021
LE TOUR DE MAIN DES VENDEENS Gâches & Brioches de THOMAS ENTREPRISE

Présentation de la marque LE TOUR DE MAIN DES VENDEENS Gâches & Brioches

Déposée le 23 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TOUR DE MAIN DES VENDEENS Gâches & Brioches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS ENTREPRISE domicilié(e) BP 3, PA LA BELLE ENTREE - 85140 - LES ESSARTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 124 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS ENTREPRISE domicilié(e) BP 3, PA LA BELLE ENTREE - 85140 - LES ESSARTS - France.

La marque LE TOUR DE MAIN DES VENDEENS Gâches & Brioches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841821.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOUR DE MAIN DES VENDEENS Gâches & Brioches est expirée depuis le 23 juin 2021.


THOMAS ENTREPRISE, SAS - BP 3, PA LA BELLE ENTREE - 85140 - LES ESSARTS - France - SIREN 379124290


THOMAS ENTREPRISE - BP 3, PA LA BELLE ENTREE - 85140 - LES ESSARTS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Viande (à l'exception de la viande de boeuf, de la viande de volaille et de la viande de porc), viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Porc de Vendée ”, viande de boeuf conforme au cahier des charges de la demande d'indication géographique protégée “ Boeuf de Vendée ”, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Vendée ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des haricots) ; haricots conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Mogette de Vendée ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Brioche vendéenne ”, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Brioche vendéenne ” ; gâteaux bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Brioche vendéenne ” ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.