Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KYOPTIC
M. Thomas ELEAUME

Numéro de dépôt :
4088700
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
KYOPTIC de Thomas ELEAUME

Présentation de la marque KYOPTIC

Déposée par voie électronique le 6 mai 2014 par monsieur Thomas ELEAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KYOPTIC »

Le déposant est monsieur Thomas ELEAUME domicilié(e) 8 Rue de l'or mété - 91430 - IGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas ELEAUME domicilié(e) 8 Rue de l'or mété - 91430 - IGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 38

Thomas ELEAUME a également déposé les autres marques suivantes : FFIRD , Fédération Française des Industries pour des Réseaux Durables , MINO , Playforwine


M. Thomas ELEAUME - 8 Rue de l'or mété - 91430 - IGNY - France


M. Thomas ELEAUME - 8 Rue de l'or mété - 91430 - IGNY - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°642078 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

EQUIPEMENT ACTIF DE TRANSMISSION SUR FIBRE OPTIQUE.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.