Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GONE GATOR RECORDS
Monsieur Thomas Earl Petty (de nationalité américaine)

Numéro de dépôt :
92403416
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2002

Présentation de la marque GONE GATOR RECORDS

Déposée le 30 janvier 1992 par monsieur Thomas Earl Petty (de nationalité américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GONE GATOR RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est monsieur Thomas Earl Petty (de nationalité américaine domicilié(e) 15250 Ventura Boulevard, Suite 900, Sherman Oaks, Californie 91403 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque GONE GATOR RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GONE GATOR RECORDS est expirée depuis le 30 janvier 2002.


Monsieur Thomas Earl Petty (de nationalité américaine) - 15250 Ventura Boulevard, Suite 900, Sherman Oaks, Californie 91403 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Enregistrements audio et audiovisuels sous toutes formes y compris disques, cassettes, disques compacts et bandes audio numériques