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Marques déposées par monsieur Thomas DUTREY
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TOMAAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOMAAS
Monsieur Thomas DUTREY

Numéro de dépôt :
4565886
Date de dépôt :
08/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2029
TOMAAS de Thomas DUTREY

Présentation de la marque TOMAAS

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2019 par monsieur Thomas DUTREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOMAAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est monsieur Thomas DUTREY domicilié(e) 14 Allée des Bleuets - 33650 - LA BREDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Madame Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque TOMAAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMAAS arrivera à expiration en date du 8 juillet 2029.


Monsieur Thomas DUTREY - 14 Allée des Bleuets - 33650 - LA BREDE - France


AQUINOV, Madame Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Logiciels de mesure et d’analyse à usage médical ; logiciels pour la mesure in vivo de l’usure d’un implant d’une prothèse articulaire ;

Appareils de mesure à usage médical et orthopédique ; appareils de mesure in vivo de l’usure d’un implant d’une prothèse articulaire à usage médical ;

Conception et développement de logiciels destinés à être utilisés dans le cadre de technologies médicales ; conception et développement de logiciels pour la mesure in vivo de l’usure d’un implant d’une prothèse articulaire à usage médical ; recherche et développement de nouveaux produits en matière de technologies de mesure à usage médical et orthopédique; recherches scientifiques en matière de systèmes d’analyse tomographique.