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Marques déposées par monsieur Thomas Duteil
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Mr Enseigne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mr Enseigne
Monsieur Thomas Duteil

Numéro de dépôt :
4526048
Date de dépôt :
18/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2029
Mr Enseigne de Thomas Duteil

Présentation de la marque Mr Enseigne

Déposée par voie électronique le 18 février 2019 par monsieur Thomas Duteil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mr Enseigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est monsieur Thomas Duteil domicilié(e) 20 - 21200 - Beaune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thomas Duteil domicilié(e) 20 Rue Pierre Guidot - 21200 - Beaune - France.

La marque Mr Enseigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mr Enseigne arrivera à expiration en date du 18 février 2029.


Monsieur Thomas Duteil - 20 - 21200 - Beaune - France


Monsieur Thomas Duteil - 20 Rue Pierre Guidot - 21200 - Beaune - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 11 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805161 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ;

Bâches ;

Services d'imprimerie.