Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ATELIER DE TOM
Monsieur THOMAS DURAND

Numéro de dépôt :
4523691
Date de dépôt :
10/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2029
L\'ATELIER DE TOM de THOMAS DURAND

Présentation de la marque L'ATELIER DE TOM

Déposée par voie électronique le 10 février 2019 par monsieur THOMAS DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ATELIER DE TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est monsieur THOMAS DURAND domicilié(e) KERSIDAL - 29120 - PLOMEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur THOMAS DURAND domicilié(e) KERSIDAL - 29120 - PLOMEUR - France.

La marque L'ATELIER DE TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DE TOM arrivera à expiration en date du 10 février 2029.


Monsieur THOMAS DURAND - KERSIDAL - 29120 - PLOMEUR - France


Monsieur THOMAS DURAND - KERSIDAL - 29120 - PLOMEUR - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Casques de motos; vêtements de protection contre les accidents ou les blessures pour motocyclistes; lunettes de motocyclisme; gants de protection; casques de protection; chaussures de protection; lunettes de protection; lunettes; lunettes de soleil; genouillères de protection; clignotants de sécurité; clignotants [signaux lumineux]; contrôleurs de pression; batteries rechargeables; câbles pour batteries; batteries externes; coupe-circuit; visières de protection; protections crâniennes contre les blessures; chargeurs de batteries pour véhicules motorisés; obturateurs optiques; bouchons indicateurs de pression pour valves; sifflets [dispositifs d'avertissement] ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, motocycles, motocyclettes, bicyclettes, vélomoteurs, cycles ; pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules, à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs, amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, dispositifs anti-éblouissants à savoir films solaires et pare-soleil, appuie-tête pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants, antivols, avertisseurs sonores, capots, carrosseries, chaînes antidérapantes, chaînes pour véhicules, châssis, indicateurs de direction, pare-chocs, valves de bandages, volants pour véhicules, guidons pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, porte-bagages, boudins de bandages de roues, barres de torsion, boîtes de vitesses, capotes de véhicules, capots de moteurs, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques, embrayages, engrenages, essuie-glace, garnitures de freins, sabots de frein, segments de freins, freins, circuits hydrauliques, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues, pare-brise, pneumatiques, pneus, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques, ressort de suspension, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, cadres, béquilles, jantes, pédales, roues ou selles de cycles, garde-boue, pare-boue ;

Vêtements, chaussures, chapellerie; bonneterie; bottes; vêtements en cuir; gants (habillement); blousons de moto; tenues de motocyclisme; gants de motocyclistes; bottes pour motocyclisme; combinaisons imperméables pour motocyclistes; vêtements en cuir pour motocyclistes; chaussettes; tabliers ;

Services d’organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail des produits précités à savoir casques de motos; vêtements de protection contre les accidents ou les blessures pour motocyclistes; lunettes de motocyclisme; gants de protection; casques de protection; chaussures de protection; lunettes de protection; lunettes; lunettes de soleil; genouillères de protection; clignotants de sécurité; clignotants [signaux lumineux]; contrôleurs de pression; batteries rechargeables; câbles pour batteries; batteries externes; coupe-circuit; visières de protection; protections crâniennes contre les blessures; chargeurs de batteries pour véhicules motorisés; obturateurs optiques; bouchons indicateurs de pression pour valves; sifflets [dispositifs d'avertissement] ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, motocycles, motocyclettes, bicyclettes, vélomoteurs, cycles ; pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules, à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs, amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, dispositifs anti-éblouissants à savoir films solaires et pare-soleil, appuie-tête pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants, antivols, avertisseurs sonores, capots, carrosseries, chaînes antidérapantes, chaînes pour véhicules, châssis, indicateurs de direction, pare-chocs, valves de bandages, volants pour véhicules, guidons pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, porte-bagages, boudins de bandages de roues, barres de torsion, boîtes de vitesses, capotes de véhicules, capots de moteurs, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques, embrayages, engrenages, essuie-glace, garnitures de freins, sabots de frein, segments de freins, freins, circuits hydrauliques, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues, pare-brise, pneumatiques, pneus, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques, ressort de suspension, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, cadres, béquilles, jantes, pédales, roues ou selles de cycles, garde-boue, pare-boue, vêtements, chaussures, chapellerie; bonneterie; bottes; vêtements en cuir; gants (habillement); blousons de moto; tenues de motocyclisme; gants de motocyclistes; bottes pour motocyclisme; combinaisons imperméables pour motocyclistes; vêtements en cuir pour motocyclistes; chaussettes; tabliers. Service de diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de regroupement et de mise à disposition pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de de tous les produits précités à savoir casques de motos; vêtements de protection contre les accidents ou les blessures pour motocyclistes; lunettes de motocyclisme; gants de protection; casques de protection; chaussures de protection; lunettes de protection; lunettes; lunettes de soleil; genouillères de protection; clignotants de sécurité; clignotants [signaux lumineux]; contrôleurs de pression; batteries rechargeables; câbles pour batteries; batteries externes; coupe-circuit; visières de protection; protections crâniennes contre les blessures; chargeurs de batteries pour véhicules motorisés; obturateurs optiques; bouchons indicateurs de pression pour valves; sifflets [dispositifs d'avertissement] ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, motocycles, motocyclettes, bicyclettes, vélomoteurs, cycles ; pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules, à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs, amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, dispositifs anti-éblouissants à savoir films solaires et pare-soleil, appuie-tête pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants, antivols, avertisseurs sonores, capots, carrosseries, chaînes antidérapantes, chaînes pour véhicules, châssis, indicateurs de direction, pare-chocs, valves de bandages, volants pour véhicules, guidons pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, porte-bagages, boudins de bandages de roues, barres de torsion, boîtes de vitesses, capotes de véhicules, capots de moteurs, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques, embrayages, engrenages, essuie-glace, garnitures de freins, sabots de frein, segments de freins, freins, circuits hydrauliques, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues, pare-brise, pneumatiques, pneus, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques, ressort de suspension, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, cadres, béquilles, jantes, pédales, roues ou selles de cycles, garde-boue, pare-boue, vêtements, chaussures, chapellerie; bonneterie; bottes; vêtements en cuir; gants (habillement); blousons de moto; tenues de motocyclisme; gants de motocyclistes; bottes pour motocyclisme; combinaisons imperméables pour motocyclistes; vêtements en cuir pour motocyclistes; chaussettes; tabliers permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément notamment par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques tel qu'un site internet marchand ;

Services de réparation et d'entretien de véhicules; services d'installation de pièces détachées et d'accessoires pour véhicules terrestres à moteur; nettoyage de véhicules; stations-services; informations en matière de réparation de véhicules terrestres à moteur; peinture de carrosseries de véhicules; polissage de véhicules; graissage, lubrification et lavage de véhicules; services automobiles de vidange d'huile; assistance en cas de panne de véhicules [réparation]; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus; fourniture de conseils, d'assistance et d'informations pour tous les services précités ;

Transport, transport de passagers, services de chauffeurs, informations en matière de transport et de location de véhicules, informations en matière de transport de passagers, de marchandises et d'animaux ; location de véhicules, location de moto, location de vélo, location de voitures, réservation pour la location de véhicules ; services de parc de stationnement ; assistance en cas de pannes de véhicules ; location de places de stationnement.