Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SENS
M. Thomas Duran

Numéro de dépôt :
4352850
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SENS de Thomas Duran

Présentation de la marque SENS

Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par monsieur Thomas Duran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENS »

Le déposant est monsieur Thomas Duran domicilié(e) 11 rue des Epis - 59494 - Aubry-du-Hainaut - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL I.C.S.-Luxury Wine World, M. Thomas Duran domicilié(e) 11 RUE des épis - 59494 - AUBRY-DU-HAINAUT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Thomas Duran - 11 rue des Epis - 59494 - Aubry-du-Hainaut - France


SARL I.C.S.-Luxury Wine World, M. Thomas Duran - 11 RUE des épis - 59494 - AUBRY-DU-HAINAUT - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Inscription le 13 juillet 2018 - Rejet total n°728390 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.