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Marques déposées par Thomas DULAC
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Els Cortalets
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Els Cortalets
Thomas DULAC

Numéro de dépôt :
3828422
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2021
Els Cortalets de Thomas DULAC

Présentation de la marque Els Cortalets

Déposée par voie électronique le 4 mai 2011 par Thomas DULAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Els Cortalets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Thomas DULAC domicilié(e) 5 rue du col de Jau - 66500 - MOLITG LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas DULAC domicilié(e) 5 rue du col de Jau - 66500 - MOLITG LES BAINS - France.

La marque Els Cortalets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Els Cortalets est expirée depuis le 4 mai 2021.


Thomas DULAC - 5 rue du col de Jau - 66500 - MOLITG LES BAINS - France


Thomas DULAC - 5 rue du col de Jau - 66500 - MOLITG LES BAINS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.