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Marques déposées par monsieur Thomas DUBUISSON
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DUBUISSON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUBUISSON
Monsieur Thomas DUBUISSON

Numéro de dépôt :
4508164
Date de dépôt :
14/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2028
DUBUISSON de Thomas DUBUISSON

Présentation de la marque DUBUISSON

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2018 par monsieur Thomas DUBUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUBUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Thomas DUBUISSON domicilié(e) 15 Rue Sibuet - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBUISSON Architecture, Monsieur Thomas DUBUISSON domicilié(e) 15 rue SIBUET - 75012 - PARIS - France.

La marque DUBUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUBUISSON arrivera à expiration en date du 14 décembre 2028.


Monsieur Thomas DUBUISSON - 15 Rue Sibuet - 75012 - Paris - France


DUBUISSON Architecture, Monsieur Thomas DUBUISSON - 15 rue SIBUET - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.