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Marques déposées par monsieur Thomas DOMINGO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Thomas DOMINGO
M. Sebastien ROUDEL
M. Alexandre PEREIRA

Numéro de dépôt :
3953138
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/10/2022
Marque figurative de Thomas DOMINGO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 octobre 2012 par monsieur Thomas DOMINGO, monsieur Sebastien ROUDEL, monsieur Alexandre PEREIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Les déposants sont monsieur Thomas DOMINGO domicilié(e) 1 bis impasse des vignes - 63670 - ORCET - France, monsieur Sebastien ROUDEL domicilié(e) 1 ter rue des vignots - 63670 - Orcet - France, monsieur Alexandre PEREIRA domicilié(e) 14 rue Saint Exupery - 63170 - Perignat-les-Sarlieves - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas DOMINGO domicilié(e) 1 bis impasse des vignes - 63670 - ORCET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953138.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 octobre 2022.

Thomas DOMINGO a également déposé les autres marques suivantes : GANG OF GENTLEMEN


M. Thomas DOMINGO - 1 bis impasse des vignes - 63670 - ORCET - France

M. Sebastien ROUDEL - 1 ter rue des vignots - 63670 - Orcet - France

M. Alexandre PEREIRA - 14 rue Saint Exupery - 63170 - Perignat-les-Sarlieves - France


M. Thomas DOMINGO - 1 bis impasse des vignes - 63670 - ORCET - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements.