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Marques déposées par monsieur Thomas Despinois
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M MODULACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MODULACT
M. Thomas Despinois

Numéro de dépôt :
3959096
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2022
M MODULACT de Thomas Despinois

Présentation de la marque M MODULACT

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2012 par monsieur Thomas Despinois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M MODULACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Thomas Despinois domicilié(e) 61 Avenue Vauban - 59300 - Valenciennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Despinois domicilié(e) 61 Avenue Vauban - 59300 - Valenciennes - France.

La marque M MODULACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MODULACT est expirée depuis le 7 novembre 2022.

Thomas Despinois a également déposé les autres marques suivantes : MODULACT


M. Thomas Despinois - 61 Avenue Vauban - 59300 - Valenciennes - France


M. Thomas Despinois - 61 Avenue Vauban - 59300 - Valenciennes - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).