Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecole Française de Magnétisme
M. Thomas Descazeaux

Numéro de dépôt :
3989620
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2023
Ecole Française de Magnétisme de Thomas Descazeaux

Présentation de la marque Ecole Française de Magnétisme

Déposée par voie électronique le 12 mars 2013 par monsieur Thomas Descazeaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecole Française de Magnétisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur Thomas Descazeaux domicilié(e) appt 11, 19 Allee de Brienne - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Descazeaux domicilié(e) appt 11, 19 Allee de Brienne - 31000 - Toulouse - France.

La marque Ecole Française de Magnétisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole Française de Magnétisme est expirée depuis le 12 mars 2023.


M. Thomas Descazeaux - appt 11, 19 Allee de Brienne - 31000 - Toulouse - France


M. Thomas Descazeaux - appt 11, 19 Allee de Brienne - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Éducation ; formation.