Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAS PIECES QUALITE-SERVICES CONFIANCE
THOMAS DENIS
THOMAS ANDRE

Numéro de dépôt :
93476126
Date de dépôt :
09/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2003

Présentation de la marque SAS PIECES QUALITE-SERVICES CONFIANCE

Déposée le 9 juillet 1993 par THOMAS DENIS et THOMAS ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAS PIECES QUALITE-SERVICES CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Les déposants sont THOMAS DENIS, domicilié(e) JEAN DE GAILLARD, 09000 ST PIERRE DE RIVIERE - France et THOMAS ANDRE, domicilié(e) ROUTE DE CADIRAC, 09000 FOIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS DENIS - France.

La marque SAS PIECES QUALITE-SERVICES CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476126.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS PIECES QUALITE-SERVICES CONFIANCE est expirée depuis le 9 juillet 2003.

THOMAS DENIS a également déposé les autres marques suivantes : SUBSKILL , detoxinfo , Magic Swell


THOMAS DENIS - JEAN DE GAILLARD, 09000 ST PIERRE DE RIVIERE - France

THOMAS ANDRE - ROUTE DE CADIRAC, 09000 FOIX - France


THOMAS DENIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Huiles et graisses industrielles Machines et machines outils ; moteurs accouplements et organes de transmission.Instruments agricoles Véhicules; appareils de locomotion par terre.Constructions et réparations; services d'installation

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.