Marque enregistrée - Marque en vigueur

C CHANTECLAIR BONNETERIE CHANTECLAIR
Madame thomas delise

Numéro de dépôt :
4648817
Date de dépôt :
19/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2030
C CHANTECLAIR BONNETERIE CHANTECLAIR de thomas delise

Présentation de la marque C CHANTECLAIR BONNETERIE CHANTECLAIR

Déposée par voie électronique le 19 mai 2020 par madame thomas delise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C CHANTECLAIR BONNETERIE CHANTECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est madame thomas delise domicilié(e) 10 rue des filles dieu - 10000 - troyes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Thomas Delise domicilié(e) 10 rue des filles dieu - 10000 - troyes - France.

La marque C CHANTECLAIR BONNETERIE CHANTECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648817.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CHANTECLAIR BONNETERIE CHANTECLAIR arrivera à expiration en date du 19 mai 2030.

thomas delise a également déposé les autres marques suivantes : ELACIO Made in France , Masque du président


Madame thomas delise - 10 rue des filles dieu - 10000 - troyes - France


Madame Thomas Delise - 10 rue des filles dieu - 10000 - troyes - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.