Marque expirée - Marque en non vigueur

ebuildy
Thomas Decaux

Numéro de dépôt :
3642804
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2019
ebuildy de Thomas Decaux

Présentation de la marque ebuildy

Déposée le 8 avril 2009 par Thomas Decaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ebuildy »

Le déposant est Thomas Decaux domicilié(e) 100 chemin de la cigalière - 83110 - SANARY SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas Decaux domicilié(e) 100 chemin de la cigalière - 83110 - SANARY SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ebuildy est expirée depuis le 8 avril 2019.


Thomas Decaux - 100 chemin de la cigalière - 83110 - SANARY SUR MER - France


Thomas Decaux - 100 chemin de la cigalière - 83110 - SANARY SUR MER - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539669 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; Création (conception) de sites Internet.