Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Modernits
Numéro de dépôt :
3899679
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Modernits
Déposée le 23 février 2012 par monsieur Thomas Decamps et monsieur Thomas Capeyron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Modernits »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Thomas Decamps a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639828 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05