Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Modernits
M. Thomas Decamps
M. Thomas Capeyron

Numéro de dépôt :
3899679
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Modernits de Thomas Decamps

Présentation de la marque Modernits

Déposée le 23 février 2012 par monsieur Thomas Decamps et monsieur Thomas Capeyron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Modernits »

Les déposants sont monsieur Thomas Decamps domicilié(e) 149 rue de rome - 75017 - Paris - France et monsieur Thomas Capeyron domicilié(e) 24 rue d'aviau - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Capeyron domicilié(e) 24 rue d'aviau - 33000 - Bordeaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Thomas Decamps a également déposé les autres marques suivantes : MODERNISTS M FASHION DESIGN ART-TENDANCES


M. Thomas Decamps - 149 rue de rome - 75017 - Paris - France

M. Thomas Capeyron - 24 rue d'aviau - 33000 - Bordeaux - France


M. Thomas Capeyron - 24 rue d'aviau - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639828 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.