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Marques déposées par monsieur THOMAS DEBACQUE
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Château Mélin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Mélin
Monsieur THOMAS DEBACQUE

Numéro de dépôt :
4580713
Date de dépôt :
11/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2029
Château Mélin de THOMAS DEBACQUE

Présentation de la marque Château Mélin

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2019 par monsieur THOMAS DEBACQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Mélin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est monsieur THOMAS DEBACQUE domicilié(e) 17 RUE DES REAUX - 33500 - LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE DEBACQUE HERITIERS, Monsieur THOMAS DEBACQUE domicilié(e) 17 RUE DES REAUX - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque Château Mélin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Mélin arrivera à expiration en date du 11 septembre 2029.

THOMAS DEBACQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LAURENT JAUGUEBLANC


Monsieur THOMAS DEBACQUE - 17 RUE DES REAUX - 33500 - LIBOURNE - France


SCE DEBACQUE HERITIERS, Monsieur THOMAS DEBACQUE - 17 RUE DES REAUX - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Vins d’appellation d’origine protégée.