Déposée le 3 novembre 2008 par Thomas de Moussac
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TECHNIQUE SOLAIRE »
Le déposant est Thomas de Moussac domicilié(e) 5 rue Francisque Sarcey,75116 PARIS - 75116 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas de Moussac domicilié(e) 5 rue Francisque Sarcey,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNIQUE SOLAIRE est expirée depuis le 3 novembre 2018.
Thomas de Moussac - 5 rue Francisque Sarcey,75116 PARIS - 75116 - France
Thomas de Moussac - 5 rue Francisque Sarcey,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561294 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; mannerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Sciage ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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