Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OR LIGNE
Numéro de dépôt :
1731136
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/1998
Présentation de la marque OR LIGNE
Déposée le 9 mai 1988 par THOMAS Danny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OR LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OR LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR LIGNE est expirée depuis le 9 mai 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08