DOMAINE DE TABAT Appellation Bordeaux Supérieur Controlée
Présentation de la marque DOMAINE DE TABAT Appellation Bordeaux Supérieur Controlée
Déposée le 5 mars 1983 par la société THOMAS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE TABAT Appellation Bordeaux Supérieur Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE TABAT Appellation Bordeaux Supérieur Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE TABAT Appellation Bordeaux Supérieur Controlée est expirée depuis le 5 mars 2023.
THOMAS Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2003 n°2234308 - Publication au BOPI 2003-01-07
Inscription le 13 avril 1993 - Transmission de propriété n°157213 - Publication au BOPI 1993-04-13
Renouvellement sans limitation n°2015819 - Publication au BOPI 1993-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2012 n°2513260 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31