Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOMpointCom Communication & Développement
M. Thomas Damoiseau

Numéro de dépôt :
4293298
Date de dépôt :
15/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2026
TOMpointCom Communication & Développement de Thomas Damoiseau

Présentation de la marque TOMpointCom Communication & Développement

Déposée par voie électronique le 15 août 2016 par monsieur Thomas Damoiseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOMpointCom Communication & Développement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Thomas Damoiseau domicilié(e) 44 Rue Alizard Antoine - 52200 - Langres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas DAMOISEAU domicilié(e) 44 RUE Alizard Antoine - 52200 - LANGRES - France.

La marque TOMpointCom Communication & Développement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMpointCom Communication & Développement arrivera à expiration en date du 15 août 2026.


M. Thomas Damoiseau - 44 Rue Alizard Antoine - 52200 - Langres - France


M. Thomas DAMOISEAU - 44 RUE Alizard Antoine - 52200 - LANGRES - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques .