Marque enregistrée - Marque en vigueur

casse-bonbon
Monsieur Thomas Courbiere

Numéro de dépôt :
4519103
Date de dépôt :
26/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2029
casse-bonbon de Thomas Courbiere

Présentation de la marque casse-bonbon

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2019 par monsieur Thomas Courbiere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « casse-bonbon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est monsieur Thomas Courbiere domicilié(e) 100 combe de l'eoune - 84110 - rasteau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thomas courbiere domicilié(e) 100 combe de l'eoune - 84110 - rasteau - France.

La marque casse-bonbon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque casse-bonbon arrivera à expiration en date du 26 janvier 2029.

Thomas Courbiere a également déposé les autres marques suivantes : Sortez en France partout dans le monde , Shanghai French People , THE FRENCH PEOPLE


Monsieur Thomas Courbiere - 100 combe de l'eoune - 84110 - rasteau - France


Monsieur Thomas courbiere - 100 combe de l'eoune - 84110 - rasteau - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.