Marque enregistrée - Marque en non vigueur

coulon design
M. thomas coué

Numéro de dépôt :
4021615
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2023
coulon design de thomas coué

Présentation de la marque coulon design

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par monsieur thomas coué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « coulon design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est monsieur thomas coué domicilié(e) 6 allée four ferettes - 72100 - le mans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thomas coué domicilié(e) 6 allée four ferettes - 72100 - le mans - France.

La marque coulon design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque coulon design est expirée depuis le 23 juillet 2023.


M. thomas coué - 6 allée four ferettes - 72100 - le mans - France


M. thomas coué - 6 allée four ferettes - 72100 - le mans - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).