Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Musée du Terrorisme et de la Guérilla
Monsieur Thomas COMPERE-MOREL

Numéro de dépôt :
98762557
Date de dépôt :
03/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2008

Présentation de la marque Musée du Terrorisme et de la Guérilla

Déposée le 3 décembre 1998 par monsieur Thomas COMPERE-MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Musée du Terrorisme et de la Guérilla » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est monsieur Thomas COMPERE-MOREL domicilié(e) 54 rue Lepic, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mandataire : SCP JACOBY Avocats - France.

La marque Musée du Terrorisme et de la Guérilla a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musée du Terrorisme et de la Guérilla est expirée depuis le 3 décembre 2008.

Thomas COMPERE-MOREL a également déposé les autres marques suivantes : Festival International du Film de Guerre


Monsieur Thomas COMPERE-MOREL - 54 rue Lepic, 75018 PARIS - France


Mandataire : SCP JACOBY Avocats - France


Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282435 - Publication au BOPI 1999-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Papier, carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles), matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; carte à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; travaux de bureau Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproductions de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Education ; formation ; activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservations de places pour les spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.