Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
"TAITA"
Numéro de dépôt :
98719440
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque "TAITA"
Déposée le 23 février 1998 par THOMAS Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "TAITA" »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet total n°359098 - Publication au BOPI 2002-11-14
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14