Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

"TAITA"
THOMAS Colette

Numéro de dépôt :
98719440
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque "TAITA"

Déposée le 23 février 1998 par THOMAS Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "TAITA" »

Le déposant est THOMAS Colette, domicilié(e) les Gaillardoux, 46230 Montdoumerc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme THOMAS Colette - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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THOMAS Colette - les Gaillardoux, 46230 Montdoumerc - France


Mme THOMAS Colette - France


Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet total n°359098 - Publication au BOPI 2002-11-14

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Aliments pour animaux.