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Marques déposées par THOMAS Clotilde
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L'Atelier de Clotilde
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Atelier de Clotilde
THOMAS Clotilde

Numéro de dépôt :
3902487
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2022
L\'Atelier de Clotilde de THOMAS Clotilde

Présentation de la marque L'Atelier de Clotilde

Déposée le 5 mars 2012 par THOMAS Clotilde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Atelier de Clotilde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est THOMAS Clotilde domicilié(e) 1 rue de bouvigny - 55240 - DOMREMY LA CANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Atelier de Clotilde, Mle THOMAS CLOTILDE domicilié(e) 1 rue de bouvigny - 55240 - DOMREMY LA CANNE - France.

La marque L'Atelier de Clotilde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier de Clotilde est expirée depuis le 5 mars 2022.


THOMAS Clotilde - 1 rue de bouvigny - 55240 - DOMREMY LA CANNE - France


L'Atelier de Clotilde, Mle THOMAS CLOTILDE - 1 rue de bouvigny - 55240 - DOMREMY LA CANNE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.