Marque enregistrée - Marque en vigueur

Thomas Brioches TB 1896 VENDÉE
M. THOMAS CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
4270987
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/05/2026
Thomas Brioches TB 1896 VENDÉE de THOMAS CHRISTIAN

Présentation de la marque Thomas Brioches TB 1896 VENDÉE

Déposée le 10 mai 2016 par monsieur THOMAS CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Thomas Brioches TB 1896 VENDÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur THOMAS CHRISTIAN domicilié(e) BP 3, PA La Belle Entrée - 85140 - LES ESSARTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THOMAS CHRISTIAN domicilié(e) BP 3, PA La Belle Entrée - 85140 - LES ESSARTS - France.

La marque Thomas Brioches TB 1896 VENDÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thomas Brioches TB 1896 VENDÉE arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

THOMAS CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : Briocherie de Vendée Maline Thomas , MALINE THOMAS MAÎTRE BOULANGER 1896 , Chez Monsieur Brioches , MALINE THOMASFAMILLE BOULANGERE DEPUIS 1896 , Brioche Sucrée – Salée , Brioches Gâches Authentiques et de Tradition , LES MALINETTES , BOX PRESENTOIR PAINS, BRIOCHES & VIENNOISERIES , MALINE BLANDIN AUTHENTIQUE BRIOCHE 1896 MAÎTRE BOULANGER , Sans Additif + Sans Colorants + Sans Conservateur + Cent ans de Tradition Boulangerie = 100% Authentique


M. THOMAS CHRISTIAN - BP 3, PA La Belle Entrée - 85140 - LES ESSARTS - France


M. THOMAS CHRISTIAN - BP 3, PA La Belle Entrée - 85140 - LES ESSARTS - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 9 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797537 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09

Inscription le 21 octobre 2020 - Constitution de gage n°798742 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-21

Viande de boeuf bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Boeuf de Vendée ” ; viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Porc de Vendée ” ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Vendée ” ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; haricots blancs secs bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Mogette de Vendée ” conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; jambon bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Jambon de Vendée ” ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; brioche bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Brioche vendéenne ” ; gâche bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Gâche vendéenne ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).