Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE LA GRANGE
M. Thomas (Christian)

Numéro de dépôt :
948613
Date de dépôt :
10/02/1976
Lieu de dépôt :
Jonzac

Présentation de la marque MOULIN DE LA GRANGE

Déposée le 10 février 1976 par monsieur Thomas (Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Jonzac), la marque française « MOULIN DE LA GRANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Thomas (Christian domicilié(e) Saint-Dizant-du-Gua (Charente-Maritime). - France.

La marque MOULIN DE LA GRANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOULIN DE LA GRANGE est expirée depuis le 10 février 1986.

Thomas (Christian a également déposé les autres marques suivantes : TOI COMPOSE FORM SYSTEM , Briocherie de Vendée Maline Thomas , MALINE THOMASFAMILLE BOULANGERE DEPUIS 1896 , SERVICE ELEC. , MALINE THOMAS MAÎTRE BOULANGER 1896 , TAXI-MAG , Chez Monsieur Brioches , Thomas Brioches TB 1896 VENDÉE , Brioche Sucrée – Salée , ATELIER TAU


M. Thomas (Christian) - Saint-Dizant-du-Gua (Charente-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504

Pineau des Charentes.