Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brioche Sucrée – Salée
M. THOMAS CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
4344655
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2027
Brioche Sucrée – Salée de THOMAS CHRISTIAN

Présentation de la marque Brioche Sucrée – Salée

Déposée le 10 mars 2017 par monsieur THOMAS CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Brioche Sucrée – Salée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur THOMAS CHRISTIAN domicilié(e) PA LA BELLE ENTREE, BP 3 - 85140 - LES ESSARTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THOMAS CHRISTIAN domicilié(e) BP 3, PA La Belle Entrée - 85140 - LES ESSARTS - France.

La marque Brioche Sucrée – Salée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brioche Sucrée – Salée arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

THOMAS CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : Briocherie de Vendée Maline Thomas , MALINE THOMAS MAÎTRE BOULANGER 1896 , Chez Monsieur Brioches , MALINE THOMASFAMILLE BOULANGERE DEPUIS 1896 , Thomas Brioches TB 1896 VENDÉE , Brioches Gâches Authentiques et de Tradition , LES MALINETTES , BOX PRESENTOIR PAINS, BRIOCHES & VIENNOISERIES , MALINE BLANDIN AUTHENTIQUE BRIOCHE 1896 MAÎTRE BOULANGER , Sans Additif + Sans Colorants + Sans Conservateur + Cent ans de Tradition Boulangerie = 100% Authentique


M. THOMAS CHRISTIAN - PA LA BELLE ENTREE, BP 3 - 85140 - LES ESSARTS - France


M. THOMAS CHRISTIAN - BP 3, PA La Belle Entrée - 85140 - LES ESSARTS - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 9 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797537 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09

Inscription le 21 octobre 2020 - Constitution de gage n°798742 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-21

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).