Marque enregistrée - Marque en vigueur

DC EDME COSTE
M. Thomas CHEURLIN

Numéro de dépôt :
4127734
Date de dépôt :
21/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2024
DC EDME COSTE de Thomas CHEURLIN

Présentation de la marque DC EDME COSTE

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2014 par monsieur Thomas CHEURLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DC EDME COSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Thomas CHEURLIN domicilié(e) 22 Grande Rue - 10110 - CELLES SUR OURCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque DC EDME COSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DC EDME COSTE arrivera à expiration en date du 21 octobre 2024.

Thomas CHEURLIN a également déposé les autres marques suivantes : THOMAS CHEURLIN


M. Thomas CHEURLIN - 22 Grande Rue - 10110 - CELLES SUR OURCE - France


Cabinet GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine contrôlée « Champagne ».