Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Délicatesse
Monsieur Thomas Canonne

Numéro de dépôt :
4606177
Date de dépôt :
09/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2029
La Délicatesse de Thomas Canonne

Présentation de la marque La Délicatesse

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2019 par monsieur Thomas Canonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Délicatesse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Thomas Canonne domicilié(e) 45 Rue Emile Coué - 54000 - Nancy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thomas Canonne domicilié(e) 45 Rue Emile Coué - 54000 - Nancy - France.

La marque La Délicatesse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Délicatesse arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.


Monsieur Thomas Canonne - 45 Rue Emile Coué - 54000 - Nancy - France


Monsieur Thomas Canonne - 45 Rue Emile Coué - 54000 - Nancy - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Bières ;

Services de vente au détail concernant les bières; Services de vente en gros concernant les bières ;

Services d'enseignement relatifs au brassage.